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Identification et publication
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Le présent site est publié par : Mr SANZEY

Numéro SIRET :

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR

Directeur de la publication : Monsieur SANSEY

Nos salles:

​BoWo, Comédie   I   La Maison de l'Alchimiste, Nouveau St Roch   I   Salle des Arceaux

 

 

Marques
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Si vous avez été amenés à réaliser une transaction en ligne, les données de vos commandes sont conservées durant l’execution de cette dernière et durant la période nécessaire à des fins probatoire et de gestion des contentieux.

– Avec qui partageons nous vos données ?

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– Comment exercer mon droit à la modification et suppression de mes données ?

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition au ou de limitation du traitement de vos données, de retrait de votre consentement. Vous pouvez réaliser votre demande directement à l’aide du formulaire de contact du site internet.

Date de la dernière mise à jour
La dernière mise à jour de ces mentions légales, politique de confidentialité et conditions d’utilisation sont en date du 30/09/2020.

 

 

CGU. Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.hamsayogashala.fr implique de la part de son visiteur utilisateur l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous décrites.

Ces (CGU) sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout instant, les visiteurs ou utilisateurs du site https://www.hamsayogashala.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est accessible à tout moment aux visiteurs / utilisateurs du site. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par HAMSA YOGA SHALA .

Le site https://www.hamsayogashala.fr est mis à jour régulièrement par OO-WEB.

Les mentions légales et les (CGU) peuvent être modifiées à tout moment.

Les visiteurs / utilisateurs du site sont invités le plus souvent possible a les consulter afin d’en prendre connaissance.

2. Description des services fournis.

Le site https://www.hamsayogashala.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et prestations dispensées par sa société.

HAMSA YOGA SHALA s’efforce de fournir sur le site https://www.hamsayogashala.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.hamsayogashala.fr sont non contractuelles. Parallèlement, les renseignements figurant sur le site https://www.hamsayogashala.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont susceptibles d'avoir subi des modifications apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

Le site https://www.hamsayogashala.fr comporte des espaces interactifs tels que : espace contact, inscription à la newsletter, réservation, commande, avis. Ces derniers sont à la disposition des utilisateurs / visiteurs.

HAMSA YOGA SHALA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces ne correspondant pas à la législation applicable en France, et ce en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, HAMSA YOGA SHALA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur / visiteur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

6. Gestion des données personnelles.

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A ce titre, HAMSA YOGA SHALA est déclaré au CNIL depuis le 1 Aout 2019

En tout état de cause HAMSA YOGA SHALA ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur/visiteur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.hamsayogashala.fr

L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.hamsayogashala.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.hamsayogashala.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Seule un éventuel rachat de HAMSA YOGA SHALA et de ses droits, par une société tiers, permettrait la transmission des dites informations.

L'éventuel acquéreur serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.hamsayogashala.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Liens hypertextes et cookies.

Le site https://www.hamsayogashala.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites tels que les réseaux sociaux.

Ces derniers ont été mis en place avec l’autorisation de HAMSA YOGA SHALA .

Cependant, HAMSA YOGA SHALA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://www.hamsayogashala.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur / visiteur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur / visiteur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses statistiques de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services, mais ne gêne pas en principe la visite du site.

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.hamsayogashala.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

9. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

CGV. Conditions Générales d’Vente (CGU) du site.

CGV - Préambule

Le site est la propriété de la société HAMSA YOGA SHALA en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l’autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

 

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre HAMSA YOGA SHALA et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

 

2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de HAMSA YOGA SHALA ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par HAMSA YOGA SHALA sont disponibles dans notre entrepôt.

 

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. HAMSA YOGA SHALA confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. HAMSA YOGA SHALA se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

 

4. Livraison

Après confirmation de commande ,HAMSA YOGA SHALA s’engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai de 2 jours . Ce transporteur s’engage lui par contrat avec HAMSA YOGA SHALA à livrer la commande a l’adresse de l’acheteur fournie par HAMSA YOGA SHALA sous 48/72 heures.
Il faut donc compter un délai total de 4 à 5 jours ouvrés entre la validation de la commande sur notre site et la livraison chez le client.

De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du
pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à HAMSA YOGA SHALA sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. HAMSA YOGA SHALA se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l’acquittement des taxes n’était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo en France Métropolitaine. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe , pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client. Dans les cas d’un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l’appareil livré, à lire la notice d’emploi qui lui est fournie.

En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

 

5. Rétractation

Vous avez 14 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d’échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse suivante :

HAMSA YOGA SHALA
4 RUE DE VALFERE, 34000 MONTPELLIER, France - Hérault
FRANCE
En cas d’exercice du droit de rétractation, HAMSA YOGA SHALA est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est du dans un délai maximum de 15 jours.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit comprend le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

 

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par HAMSA YOGA SHALA .
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s’effectue par chèque bancaire ou postal, virement , ou directement en ligne, PAYPAL vous permettant de régler dans un environnement sécurisé.
Par ailleurs, HAMSA YOGA SHALA se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

 

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. HAMSA YOGA SHALA ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de HAMSA YOGA SHALA sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide :
d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le  » bref délai  » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce  est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

 

9. Garantie

HAMSA YOGA SHALA vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en PAYS. En ce qui concerne l’alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client.
Dans tous les cas HAMSA YOGA SHALA ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de HAMSA YOGA SHALA est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un  » bref délai  » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : contact@hamsayogashala.fr

 

10. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi  » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de HAMSA YOGA SHALA. De plus, HAMSA YOGA SHALA s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

10. Publicité

Sauf mention expresse notifiée par écrit, le Client autorise HAMSA YOGA SHALA à mentionner son nom et le nom sur une liste de références qu’il pourra diffuser auprès de ses prospects, par exemple pour les avis clients, publications réseaux sociaux, les brochures publicitaires etc...

10. Droit applicable et attribution des compétences

La loi des présentes conditions générales de vente est la loi française.  
Tous les litiges sont soumis à la compétence des tribunaux civils de Paris. 

Mise à jour: 22/09/2020